── Document SS-LEG-001 · Informations légales
Informations sur l'éditeur, l'hébergeur et la propriété intellectuelle de la plateforme - document obligatoire en application de la réglementation camerounaise sur les services de communication en ligne.
Éditeur du site
La plateforme SINO SOURC.IN est éditée par une entité en cours d'immatriculation au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) de Douala / Yaoundé République du Cameroun.
Champ · 01
Raison sociale
SINO SOURC.IN
Champ · 02
Statut
En cours d'immatriculation au RCCM de Douala / Yaoundé
Champ · 03
Siège social
Douala / Yaoundé Cameroun
Champ · 04
Droit applicable
Droit camerounais
Direction éditoriale
Le directeur de la publication sera renseigné avant la mise en production de la plateforme, conformément aux obligations légales camerounaises relatives aux services de communication en ligne.
Infrastructure
Le site est hébergé sur un serveur dédié exploité par le porteur du projet. Les coordonnées complètes de l'hébergeur seront mises à jour avant la mise en production, conformément aux obligations de transparence applicables.
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez adresser un message à contact@sinosourcin.com. Notre équipe s'engage à traiter toute demande dans les meilleurs délais.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur la plateforme - textes, logo, photographies, graphismes, interfaces - est protégé par le droit d'auteur en vigueur en République du Cameroun. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, est strictement interdite.
Signature numérique
SINO SOURC.IN - Direction éditoriale
── Épilogue · Informations complémentaires
Notre équipe traite toute demande relative à l'édition du site, aux mentions légales ou à la propriété intellectuelle. Réponse dans les meilleurs délais.
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